Renforcer l'entraide, la coopération
et la solidarité entre les institutions judiciaires

A propos

L’AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.

Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d’expertise.

PRIX DE l’AHJUCAF POUR LA PROMOTION DU DROIT
L’AHJUCAF (Association des hautes juridictions de cassation ayant en partage l’usage du français) crée un prix destiné à récompenser l’auteur d’un ouvrage, d’une thèse ou d’une recherche, écrit ou traduit en français, sur une thématique juridique ou judiciaire, intéressant le fond du droit ou les missions, l’activité, la jurisprudence, l’histoire d’une ou de plusieurs hautes juridictions membres de l’AHJUCAF.

La jurisprudence des cours suprêmes

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Discours

 

Monsieur Kalzeube Pahimi DEUBET

Garde des Sceaux, Ministère de la Justice du Tchad


Le juge de cassation à l’aube du 21ème siècle


Monsieur le Président et Procureur général des Hautes Juridictions de cassation,
Messieurs les Présidents des Juridictions suprêmes internationales,
Monsieur le Représentant de l’Agence Intergouvernementale de la Francophonie,
Monsieur le Wali de Marrakech.
Monsieur le Maire de Marrakech,
Monsieur le Doyen du corps diplomatique,
Distingués Mesdames, Messieurs les congressistes.

C’est à la fois un plaisir et un insigne honneur pour moi de prendre la parole dans
cette auguste assemblée pour saluer l’heureuse initiative de la création de l’AHJUCAF.

En mettant ensemble de nombreuses juridictions suprêmes, nos pays et instituts
respectifs jettent ainsi les bases d’une plus grande harmonie des jurisprudences.

Le monde devenu un village planétaire grâce à la mondialisation, il apparaît de moins
en moins indiqué que nos juridictions suprêmes évoluent avec des disparités dans leur
jurisprudence.

Je me réjouis également du choix de la Cour suprême du Tchad parmi les
six juridictions pilotes devant alimenter en jurisprudence la base de données de JURICAF.

J’ose espérer que les travaux du premier congrès de l’AHJUCAF qui démarre ce
matin seront de nature à favoriser le renforcement de la coopération judiciaire et juridique
entre nos divers pays.

De par la qualité des participants, en l’occurrence d’éminents professeurs d’université
et magistrats chevronnés, il est permis d’affirmer sans risquer de se tromper que les résultats
des présentes assises donneront des orientations claires à l’ensemble de nos juridictions.

Mesdames, Messieurs les congressistes, mon pays, le Tchad, qui vient de tenir au
mois de juin dernier les Etats Généraux de la Justice, attend avec un grand et légitime intérêt
les résolutions pertinentes qui sortiront de vos travaux.

La délégation tchadienne ici présente tirera donc des enseignements de nature à
rendre opérationnelles les recommandations des Etats Généraux de la Justice.

Monsieur le Ministre de la Justice du Royaume du Maroc, Monsieur le Premier
Président de la Cour suprême du Maroc, qu’il me soit permis de remercier à travers vous Sa
Majesté le Roi Mohammed VI et le peuple marocain, ainsi que les organisateurs des présentes
assises pour l’accueil chaleureux et fraternel réservé à ma modeste personne et à l’ensemble de
la délégation tchadienne.

Mes remerciements vont également à l’endroit du gouvernement marocain pour la
coopération judiciaire qui se développe entre nos deux pays et dont les contours seront bientôt
définis.

Je voudrais enfin terminer mes propos en souhaitant plein succès aux congressistes
dans leurs travaux, le décor étant planté, avec le choix de cette historique et pittoresque ville
de Marrakech pour abriter le congrès.

Je vous remercie.

 
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