Colloque international à l’occasion du cinquantième anniversaire de la Cour suprême du Maroc

La Cour Suprême organise, les 21 et 22 novembre prochain à Rabat, un important colloque international avec la participation de plusieurs personnalités nationales et internationales et de présidents de Cours suprêmes, notamment celles liées par des accords de jumelage et de coopération avec la Cour suprême.

L’organisation de cette rencontre, qui intervient à l’occasion de la célébration du 50e anniversaire de la création de la Cour suprême, a reçu la Haute approbation du Souverain qui a bien voulu la placer sous Son Haut Patronage.

Conformément aux Hautes instructions Royales, toutes les mesures nécessaires ont été prises pour que cette célébration, inaugurée en janvier 2007, soit à la hauteur de l’intérêt particulier qu’accorde le Souverain au corps de la magistrature en général et à la Cour suprême, en particulier, ajoute la même source, précisant qu’en application de ces instructions Royales visant à hisser cette commémoration à la hauteur de cet événement historique, la Cour suprême a pris les dispositions nécessaires pour conférer à cet anniversaire l’attention qu’il mérite.

Ainsi, la Cour a initié, depuis le 22 février 2007, une série de 10 colloques régionaux au niveau des cours d’appel dans les régions les plus importantes du Royaume, consacrés à l’analyse et à la critique de la jurisprudence durant cinquante ans, sur des sujets intéressant chaque région, comme elle a organisé, en marge de chaque colloque, une exposition régionale sur la magistrature et la jurisprudence.

Dans le même contexte, la Cour suprême organisera, les 1er et 2 novembre prochain, un colloque régional à Laâyoune.

En vue de contribuer à la promotion de la recherche scientifique juridique et judiciaire, et afin de mieux diffuser l’information et de la généraliser à un maximum de chercheurs, il a été procédé à la compilation des actes de ces rencontres qui seront publiés avant l’ouverture du colloque international.

La Cour éditera également des publications, en langues arabe et française et en six parties, comprenant ses principales décisions durant ces cinquante ans.

Ces publications porteront également sur la jurisprudence émanant durant la période du protectorat de la cour de cassation française et de la Cour suprême espagnole, qui constituaient, alors, une référence en matière de pourvoi en cassation pour ce qui est des jugements rendus par les tribunaux marocains, en plus d’un ouvrage de présentation de la Cour suprême et de quelques tribunaux marocains.